CODE D'ETHIQUE DU NUCLEAIRE
(1ère partie)Dans le débat contemporain sur le nucléaire civil, le rôle de l'opinion publique, en tant qu'expression des désirs et des craintes, mais aussi des espoirs des hommes de notre temps, est peut être essentiellement de rappeler aux responsables et aux salariés de l'industrie nucléaire l'exigence et l'enjeu de l'échange entre experts, techniciens, usagers et citoyens. Ne pas reconnaître cette attente et cette recherche de dialogue, dans la rigueur scientifique et l'honnêteté qui s'imposent, c'est se condamner à l'échec. Derrière l'expression quelque fois maladroite mais souvent perspicace de cette opinion publique, se profile la quête d'une conscience commune, la recherche d'une connaissance partagée pour un avenir commun, tant il est vrai que l'homme ne vit pas seulement de ce qu'il consomme ou produit mais aussi de la qualité humaniste de ses échanges avec ses semblables.
L'humanité est faite d'une communauté de personnes douées de liberté et de responsabilité individuelle allant de pair pour affirmer l'homme et ses exigences au-dessus de la technique et de ses impératifs. Aussi l'information ne doit pas être considérée comme une tactique destinée à convaincre autrui - le public - du bien fondé des choix, mais comme participation à une prise de conscience des besoins et des risques, des chances et des progrès. L'information est d'abord communication avec les citoyens qui par l'impôt et le vote permettent que le bien de tous soit assuré. La non-information favorise la désinformation et les réactions collectives de peur ou de refus. Elle génère l'angoisse et la dramatisation des risques. Ne pas en tenir compte conduit à des conflits et à des refus ; associer les citoyens, c'est s'assurer de leur participation à la dynamique d'un monde de progrès et de solidarité. Le respect de cette recherche de dialogue ne doit pas se concevoir comme s'insérant dans un refus de la dynamique du progrès, de la volonté de savoir et de savoir-faire, mais comme la volonté d'œuvrer ensemble pour que la science et la technologie ne soient plus source de peur ni de dépendance, mais source d'échange, d'enrichissement mutuel et de confiance réciproque.
Le "on n'arrête pas le progrès" opposé à la "peur du progrès" sont moins des constatations que des croyances indéfinies dans la possibilité ou la crainte d'extraire les secrets et d'user des forces de la nature, principe ou crédulité que l'éthique remet en cause en s'interrogeant sur le bien fondé de ces pratiques. Elle le fait au nom de l'homme et de son avenir, qu'une technique recherchée seulement pour elle-même, déshumanisée en quelque sorte, réduirait à n'être que l'instrument des pouvoirs et des systèmes de production. L'homme devenu menace pour l'homme est une dérive permanente des ambitions qui ne se préoccupent plus des fins essentielles de la vie, dérive dangereuse, mais que l'éthique sait et peut juguler.
L'industrie nucléaire n'est pas séparable des autres techniques constitutives de notre société industrielle ; elle n'est pas une excroissance que l'on pourrait supprimer sans que soit mis en cause les autres secteurs de cette société dont l'un des aspects est l'interrelativité. L'interrogation éthique concernant l'énergie nucléaire dans sa mise en place, son fonctionnement, son utilisation, s'inscrit dans une question plus vaste dont elle ne peut pas être séparée : celle du développement et du progrès technique. Elle en est un aspect impressionnant, soit qu'on en admire la technicité et les performances, soit qu'on en redoute les effets et qu'on en dénonce les périls possibles. L'énergie nucléaire est née d'un progrès irréversible de la connaissance scientifique et technique, qui l'a suscité et dont elle assure désormais et pour une large part l'expansion. Elle relève du dynamisme profond d'êtres humains voulant mettre leur connaissance au service de l'humanité, pour son bien être et son développement.
1. L'énergie, un bien universel, nécessaire au développement humaniste de la planète.
L'énergie est un bien universel auquel tous les êtres humains doivent avoir le même droit, quelle que soit la partie du monde à laquelle ils appartiennent et quel que soit le siècle auquel ils appartiendront. La satisfaction des besoins en énergie de l'humanite, tout comme les questions par les applications militaires de l'énergie ou la préservation de l'environnement sont devenus des priorités. Les conséquences sur l'environnement des activités humaines, les émissions de gaz à effet de serre liées à une consommation énergétique croissante sont devenus une réelle menace pour l'humanité. Cette situation pourrait se dégrader dans les années à venir du fait de l'atitude d'un très grand nombre de pays en développement, qui pour satisfaire leur demande en énergie croissante, seraient contraints de se tourner vers des technologies peu respectueuses de notre environnement, si les technologies appropriées n'étaient pas mises à leur disposition.
Le développement scientifique et technique a conduit à une utilisation accrue de l'énergie, qui en retour a intensifié et densifié la croissance, permettant à des zones de plus en plus larges de l'humanité de passer d'économies de pénurie à des économies de consommation, ces deux types de sociétés étant exclusifs l'un de l'autre. L'usage de l'énergie nucléaire a constitué à cet égard un seuil important dans l'histoire de l'humanité, quant à sa puissance, quant à sa pérennité, quant à son caractère quasi inépuisable dès lors que les technologies appropriées seraient exploitées, mais aussi quant à ses risques. C'est ce dernier aspect qui de nos jours provoque une interrogation inquiète, parfois contestataire de " ceux qui ne savent pas " vers " ceux qui savent ", ce questionnement devant nécessairement prendre en compte l'ensemble du développement énergétique, industriel, économique et surtout sociétal.
L'abondance générée par la société de consommation est libératrice de lourdes servitudes, des servitudes qui continuent cependant encore de peser sur la partie de l'humanité qui n'a pas encore résolu la question énergétique et qui vit dans des zones de la planète où les spectres de la pénurie, de la misère et de la famine règnent encore et n'ont pas encore été vaincus. Nul n'a le droit moral d'interdire à ces populations d'accéder à un stade de développement affranchi de ces servitudes.
Il n'est pas possible de proclamer le droit de tous à l'emploi et au développement et dans le même temps de vouloir bloquer artificiellement les avancées scientifiques qui ont permis le passage d'une société de pénuries à une société de consommation. Croire en l'homme et en son destin passe par la prise en compte de la complexité des forces et des puissances qui lui apportent les moyens de sa survie et de son accomplissement.
L'utilisation de l'énergie nucléaire fait apparaître avec une particulière intensité des questions soulevées par la société industrielle, et plus largement par notre société. Faut-il alors la rejeter, le pouvoir comme la richesse devant alors être dénoncés comme pouvant pervertir l'homme et lui faire perdre son âme, faisant passer l'homme, ainsi que l'avait indiqué Pascal, de l'état d'ange à celui de bête. Faudrait-il retenir comme norme et comme modèle, l'ambiance agreste et pastorale des récits descriptifs d'un éden perdu, s'en tenir aux règles du partage énoncées dans le cadre d'une économie de subsistance où la quantité de biens produits et consommés doit être strictement identique et constante quand elle n'était pas réduite par les calamités naturelles ou les conflits générateurs de famines et de misères ?
Ce serait oublier l'essentiel de la pensée humaniste qui consacre les hommes solidairement responsables du bien de tous, se devant de nourrir tous ceux qui ont faim, de vêtir tous ceux qui ont froid et de libérer tous ceux qui sont opprimés. Certains ne semblent pas s'apercevoir des liens étroits qui les relient au monde du travail, de l'économie et du politique, dont ils bénéficient et profitent quotidiennement, mais qu'ils dénoncent. L'humanisme vrai est celui de la solidarité et de l'entraide. Ce n'est pas celui des néo-malthusiens allant jusqu'à denier aux plus pauvres le droit d'exister et qui se réfugient dans le mythe d'une nature spontanément harmonieuse et protectrice, celui du " bon sauvage " vanté par J.J. Rousseau qui n'hésita cependant pas à abandonner ses propres enfants. Ils dénoncent l'homme prédateur qui ravage la Nature, la détruit et la " dé-nature ". Effectivement, l'être humain doit trouver sa nourriture, l'acquérir. Il doit chasser, travailler, produire et pour cela utiliser les ressources que l'environnement lui fournit. C'est la lutte pour la vie qui s'observe pour toutes les espèces animales quand bien même, pour les animaux, l'instinct régulateur limite les dégâts. Chasseur ou chassé, vainqueur ou victime, telle est la situation primitive de l'homme. elle perdure sous d'autres formes. On ne peut pas se contenter de s'en scandaliser. Il faut apporter à cette lutte, raison, prudence, précaution. Nos civilisations se sont ingéniées à réduire la violence de la conquête, à organiser le travail pénible mais paisible des champs, à transformer la culture sauvage en jardins, à domestiquer, à cultiver. Tout cela en affrontant des risques, en imaginant des parades et des remèdes. Les mêmes responsabilités nous incombent aujourd'hui. Et il serait à la fois follement prétentieux et fort imprudent de s'imaginer que ce qui est acquis le serait définitivement, tant l'homme malgré toute sa technicité est peu de chose devant l'incommensurabilité des mystères de la Nature.
Nécessité oblige. Mais elle oblige aussi que le moyen ne devienne pas destruction, qu'il soit lui-même soumis au même impératif : l'avenir et le bien de l'homme.
2. L'énergie nucléaire, source de menaces pour les uns, source de progrès pour les autres.
Pour les travailleurs du nucléaire, et en conscience, l'énergie nucléaire apparaît comme la meilleure des réponses aux problèmes de notre temps. Elle n'est ni une fin en soi ni la solution universelle. Elle est un moyen que nous jugeons légitime et acceptable parce que sur, économique et écologique. Sa mise en œuvre est faite par des hommes, faillibles certes, mais qui le sachant s'entourent de garanties qui nous paraissent satisfaisantes, pas des hommes qui ne sont ni des surhommes ni des robots, mais qui sont conscients de leurs responsabilités. Ne seraient-ils pas les premiers à subir les conséquences de leurs défaillances !
Dès son origine l'industrie nucléaire a mis en place un corpus de règles permettant immédiatement d'atteindre d'un niveau dont l'excellence n'a jamais défailli, lorsque les conditions de son application effective ont été respectées. L'existence, au niveau national d'autorités de sûreté indépendantes, au niveau international, d'agences des Nations Unies, telles l'AIEA, l'UNSCEAR ou l'ILO, ont permis que le développement de l'industrie nucléaire se fasse pour le bien être de l'humanité.
La sûreté des installations nucléaires a été l'objet de préoccupations constantes par les scientifiques, les ingénieurs et techniciens, dès son origine, dès la construction des premières centrales nucléaires. L'évolution des idées et des pratiques, des perceptions et de la prise en compte des attentes du grand public, n'ont pas remis en cause la qualité de la méthodologie initiale. Cette dernière s'est cependant approfondie à partir des incidents ou des accidents significatifs, de la connaissance de plus en plus poussée des technologies, des matériaux et des matériels et du comportement humain, et de la volonté de réduire autant que faire se peut les risques résiduels et les rejets. Cette démarche de sûreté repose sur le concept de défense en profondeur : prévention des accidents, surveillance permanente en exploitation, intervention de systèmes de sauvegarde en cas d'échec des systèmes normaux et des systèmes de secours, mise en œuvre de procédures d'urgence, prise en compte du retour d'expérience. La sûreté nucléaire ne se limite pas aux seuls réacteurs. Elle est assurée tout au long du cycle du combustible nucléaire, des mines d'uranium aux usines de retraitement et au stockage des déchets. Elle se déploie lors de la conception des installations nucléaires, lors de leur construction, pendant l'exploitation normale, en cas d'incident ou d'accident, puis finalement lors du démantèlement.
Cette volonté de maîtriser les risques qu'induit, comme toutes les autres activités humaines, l'utilisation de l'énergie nucléaire a entraîné l'adoption par la plupart des pays d'un régime législatif et réglementaire spécial dont les racines sont, pour une large part, internationales, et qui détermine le cadre dans lequel s'exercent les activités ayant pour objet les diverses utilisations de l'énergie nucléaire.
Mais malgré toutes les précautions qui ont été prises et qui continuent à être prises dans le souci de son amélioration permanente, l'énergie nucléaire est l'objet de débats complexes, quelquefois passionnés, où se mêlent des aspects politiques, économiques, scientifiques et moraux, des analyses objectives et des jugements subjectifs, des calculs électoraux à court terme et des préoccupations touchant le devenir de l'humanité.
Les nombreuses controverses portant sur cette forme d'énergie, provoquées trop souvent par la manipulation d'une opinion publique crédule, au jugement affaibli par la répétition depuis l'accident de Tchernobyl, de campagnes calomnieuses, les craintes sur la gestion des déchets, l'anxiété quasi-obsessionnelle provoquée par la simple évocation du mot " radioactivité " sont, qu'on le déplore ou non, devenus des faits incontournables que l'application du droit positif ne suffit pas à satisfaire. Les enjeux sociaux liés à l'énergie nucléaire ne se satisfont plus d'une réponse qui consisterait en la seule application d'une réglementation, même si cette dernière est la plus rigoureuse, la mieux appliquée et la mieux contrôlée qui soit au monde.
En faisant abstraction de cet aspect pourtant fort regrettable, il est clair que les réglementations nées d'un droit positif - le plus parfait soit-il - ne peuvent pas satisfaire les justes souhaits des citoyens soucieux de participer à la définition de leur avenir. Il est dès lors nécessaire, dans des sociétés à économie de marché, où il est laissé aux opérateurs des capacités d'initiative et d'autonomie, qu'en complément du droit positif, soit définie une charte citoyenne, véritable code d'éthique intégrant la notion de culture de sûretéinitié par l'Agence Internationale de l'Energie Atomique. Les multiples bouleversements qui affectent le siècle naissant : introduction généralisée de l'automation dans de nombreux secteurs de la production, augmentation du prix de l'énergie, prise de conscience toujours plus vive du caractère limité du patrimoine naturel et de son insupportable pollution, toutes nouvelles conditions qui requièrent un réaménagement de la manière de " penser " et de " gérer " le travail, justifient pleinement l'existence de cette charte, de ce code.
Cette charte de citoyenneté inspirée par des préoccupations d'ordre éthique se devrait d'être universellement acceptée sur la base du volontariat par tous ceux qui exercent des responsabilités directes et indirectes à toutes les étapes des activités nucléaires : recherche, conception, construction, exploitation des centrales et toutes les usines du cycle du combustible, l'entreposage et le stockage définitif des déchets, le transport et le commerce des combustibles nucléaires, ainsi que les autres utilisations de l'énergie nucléaire et des rayonnements ionisants comme en médecine, ou dans l'agroalimentaire.
3. La réponse au questionnement nucléaire, un problème d'éthique.
Il n'y a pas de réponses simples aux interrogations du grand public, de réponse manichéenne entraînant l'adhésion. " Il y a pluralité d'impératifs contradictoires. Nous devons être conscients de tous ces problèmes antagonistes et être conscients du fait que nous faisons des paris comportant un risque : nous avons les droits de l'homme, les droits de la vie et aussi les droits de la nature dont nous sommes les responsables. Nous n'avons pas " le " message. Ce que nous pouvons faire c'est poser les problèmes, c'est formuler les contradictions. Ce conflit de valeurs est un problème d'éthique "
L'éthique peut se concevoir comme une prise de distance par rapport à des évidences techniques qui semblent s'imposer d'elles-mêmes, afin de pouvoir créer un espace d'évaluation de nos pratiques prenant en compte les conséquences et les significations humaines de nos entreprises. Dans nos espaces de démocratie et d'intervention massive de mouvement d'opinions publiques, elle implique des actions de communication pour que chacun soit averti de ce qu'il engage en participant à la croissance et au développement de la planète. Par cette réflexion, chacun peut ainsi accéder à une part de responsabilité et de compétence.
La réflexion éthique se déploie comme un discernement du possible, comme l'élaboration d'un jugement ou d'une décision en fonction de ce que la communauté humaine considère comme étant préférable pour l'homme. L'éthique est une question d'avenir, de prospective et de responsabilité. Elle n'est pas accrochée à un passé révolu, mais porteuse de projets ambitieux. " Mais il ne suffit pas d'avoir de bonnes intentions pour être vraiment responsable. La responsabilité doit affronter une terrible incertitude. " " Nous devons comprendre que la notion de responsabilité nous contraint à être responsable de l'usage du mot responsabilité, c'est à dire nous fait obligation d'en révéler les difficultés et la complexité. " Il s'agit ainsi non seulement de notre sécurité, mais aussi de justice et de solidarité avec les générations à venir. Nos décisions et nos choix s'inscrivent dans les évolutions économiques, culturelles et sociales du monde entier, ils ne doivent pas avoir en vue le seul bien-être des pays riches de connaissances technologiques ou de systèmes complexes de production. L'énergie nucléaire, et donc les impératifs éthiques de son utilisation, sont au croisement des avenirs politique, économiques de nos sociétés. En ce sens la démarche du World Council of Nuclear Workers fait partie de la conscience de l'humanité d'aujourd'hui.
4. Le rôle primordial du facteur humain
Dans les systèmes complexes que constituent les installations nucléaires, l'individu tient une place essentielle. Si l'homme peut se tromper, la conception des installations devant alors pallier une défaillance éventuelle, l'homme est aussi responsable. Il est conscient de ses responsabilités et est formé à y faire face. Mais par-dessus tout, l'homme a des capacités de réaction, d'analyse et de synthèses supérieures à celles des machines. Il n'est pas possible à une machine de prévoir toutes les combinaisons possibles de situations imaginaires, ce qu'un opérateur bien formé pourra faire. L'homme est ainsi indispensable. C'est à lui que revient d'intervenir en dernier ressort.
La reconnaissance du travail comme l'un des éléments fondamentaux de la dignité humaine
L'homme s'insère dans l'acte productif par son travail, par un travail qui doit s'entendre comme une activité transitive, c'est à dire comme prenant sa source dans l'homme, et tourné vers un objet externe, la domination spécifique de l'homme sur la terre pour satisfaire à ses besoins en exploitant les ressources que la terre cache en soi et qui par l'activité consciente de l'homme peuvent être mises en valeur et utilisées à sa convenance, dès lors que l'homme saura respecter et préserver une nature pouvant être si généreuse. Le travail est ainsi une des dimensions fondamentales de l'existence humaine, dans laquelle l'homme puise sa propre dignité, mais dans laquelle est en même temps contenue la constante mesure de la peine humaine. Le travail est porteur de richesses accrues. Il est le seul moyen pour accroître le bien commun, pour multiplier le patrimoine de l'humanité, celui de toutes les femmes et de tous les hommes vivants de par le monde. S'il contient les éléments garants de liberté, le travail peut aussi contenir les éléments porteurs de préjudice et d'injustice. C'est par son travail que l'homme se procure son pain quotidien. C'est par son travail que l'homme contribue au progrès des sciences et de la technique, à l'élévation constante, culturelle et morale de la société dans laquelle il vit. Mais c'est aussi par le travail que l'homme peut être assujetti à des chaînes portant atteinte à sa dignité. L'une des erreurs du capitalisme primitif a été de traiter le travail humain comme un simple instrument de production, de privilégier sa dimension objective et de le priver de sa dimension subjective. L'antinomie qui a trop longtemps existé, et qui existe parfois encore, entre le travail et le capital provient de l'erreur qui a consisté de considérer le travail humain uniquement sous sa finalité économique, de placer la cognition dans une position subordonnée, réduisant la dignité humaine à un phénomène superflu.
Le travail est le bien de l'homme. Comme toutes les espèces vivantes, l'homme transforme la nature pour l'adapter à ses propres besoins, mais il se doit en tant qu'homme, c'est à dire en tant qu'être doué de raison de le faire, en y intégrant une dimension éthique. Lorsque l'homme travaille, il désire que les fruits de son travail lui soit utile, mais qu'il soit aussi utile à autrui, que dans le processus même du travail il puisse apparaître comme co-responsable et co-artisan du poste de travail qu'il occupe. L'homme qui travaille désire non seulement recevoir la juste rémunération qui lui est due - clef de toute éthique sociale -. Il souhaite que soit prise en compte sa dignité d'être humain. Le travail doit permettre à l'homme de s'ennoblir.
Le travail humain a cette valeur éthique directement liée au fait que celui qui l'exécute est un sujet conscient et libre, qui décide de lui-même. La qualité du travail est directement fonction de cette capacité à décider, à agir, à assumer les responsabilités dont chaque homme, chaque maillon de l'immense chaîne qui relie tous les hommes au travail est investi, et qu'il a librement choisi d'assumer.
Si le travail est une obligation, c'est à dire un devoir, pour l'homme, si en travaillant l'homme hérite du travail d'autrui le rendant solidaire des autres travailleurs, si l'homme doit travailler par égard pour son prochain, plus spécialement pour sa famille, mais aussi pour la société à laquelle il appartient, le travail est aussi source de droits. Ces droits doivent être examinés dans le vaste contexte de l'ensemble des droits de l'homme. Cette mise en œuvre des droits des travailleurs ne peut pas être limitée à constituer seulement une conséquence des systèmes économiques qui à une échelle plus ou moins large auraient pour seul critère celui du profit maximum ; c'est la prise en compte des droits objectifs des travailleurs qui doit constituer le critère adéquat et fondamental de la formation de toute politique économique mondiale.
La pluridimensionalité mondialiste de l'industrie nucléaire exige qu'elle soit exemplaire dans ce domaine.
Les métiers du nucléaire. La culture de sûreté
Contrairement aux idées reçues les techniques et les métiers exercés dans l'industrie nucléaire sont les mêmes que ceux que l'on rencontre un peu partout dans toute l'industrie lourde. Ce sont les mêmes que ceux rencontrés dans les autres grandes industries. Il y a des mécaniciens, des électriciens, des conducteurs qui pilotent le fonctionnement à partir de salle de commande, des organisateurs du travail de tous les jours, des formateurs, des administratifs, des gardiens, des comptables, des chimistes, des électroniciens, des informaticiens, des services généraux d'entretien. Il y a des agents chargés des questions relatives à la sécurité industrielle classique, de la protection contre l'incendie mais aussi de la radioprotection. D'autres sont chargés des mesures physico-chimiques mais aussi radiologiques dans l'installation et dans l'environnement. Comme dans toute grande usine, il y a un service médical permanent. Paradoxalement, et contrairement à ce que le grand public s'imagine, la physique nucléaire, tout en étant présente dans les connaissances professionnelles des agents chargés des vérifications du fonctionnement du cœur nucléaire, comme la chimie et la thermodynamique par exemple, ne constitue pas une large spécialité.
Mais ce qui différencie une installation nucléaire, ce système industriel et humain si complet et si complexe, c'est la prégnance permanente et à tous les niveaux de la sûreté se comprenant comme l'ensemble des dispositions prises pour assurer une exploitation normale des installations, pour prévenir les incidents et accidents et le cas échéant pour en limiter les conséquences.
L'exploitation d'une installation nucléaire est un travail collectif où la solidarité humaine joue pleinement, une solidarité allant bien au-delà de celle que l'on rencontre dans les autres industries fonctionnant selon des processus continus, une solidarité qui se définit comme une culture de sûreté. Cette culture de sûreté n'est pas un concept théorique. Elle repose sur l'homme acteur, artisan de ses faits et gestes. Elle se vit sur le terrain dans des gestes qui peuvent être simples ou complexes, quotidiens ou exceptionnels, de toutes les façons très divers, par des hommes formés à la connaissance de l'implication de leur activité dans la responsabilité collective de la sûreté.
La responsabilité individuelle et collective, clef de la culture de sûreté
L'homme dans l'installation nucléaire, système technique complexe, y conserve une place essentielle. Chacun rattache son activité, sa responsabilité propre à la responsabilité collective. Cette responsabilité s'exerce par de très nombreux acteurs, dans une grande diversité des métiers. Mais au-delà des tâches de production qui sont la finalité des entreprises, les comportements professionnels intègrent les notions de rigueur, de qualité, de responsabilité et de solidarité.
C'est parce qu'il a appris et compris l'importance de son rôle dans la sûreté de l'installation où sa hiérarchie, son équipe, créent un environnement professionnel de confiance, que " l'artisan du nucléaire " et à même de déceler dans l'exercice de ses fonctions les imperfections, mêmes légères , susceptibles en dégénérant , d'avoir des conséquences dommageables pour l'installation, la sécurité de ses collègues et la protection du public.
Le professionnalisme des " artisans du nucléaire ", comme une maîtrise de leur art pour tendre vers l'excellence, demande un effort individuel, réflexion et méthode, souci d'anticipation, nécessité de bien situer son rôle et la responsabilité de son geste professionnel dans la chaîne humaine qui concourt au fonctionnement sûr de l'ensemble de l'installation. Professionnel solidaire et responsable ainsi se caractérise le travailleur du nucléaire. N'est-il pas le mieux placé pour déceler les imperfections susceptibles de dégénérer et d'entraîner des conséquences dommageables pour l'installation et la protection du public et de l'environnement ? Le rôle de la hiérarchie dans ce contexte de culture de sûreté est alors essentiel. Elle doit savoir éviter la sanction pour privilégier la transparence, faciliter le retour d'expérience pour en retirer les leçons, sans toutefois oublier qu'en cas de défaillances répétées, ou de faute grave, elle devra assumer sa responsabilité.
Ce contexte particulier ne peut pas relever d'un corps de textes législatifs et réglementaires, par ailleurs indispensables. Il relève d'une adhésion individuelle, librement consentie à un véritable code d'éthique. L'efficience et l'efficacité ; la valeur du Code d'éthique se trouvera ainsi fondé sur la reconnaissance du facteur humain comme cause efficiente première, les autres moyens de production, dont le capital, ne demeurant qu'instruments.
